Introduction à l’étude des successions et des libéralités
Chapitre préliminaire - L’OUVERTURE DE LA SUCCESSION
Section 1 - La date d’ouverture de la succession
Section 2 - Le lieu d’ouverture de la succession
PREMIER PARTIE - LA DEVOLUTION de la SUCCESSION
Chapitre préliminaire - L’OUVERTURE DE LA SUCCESSION
Section 1 - La date d’ouverture de la succession
Section 2 - Le lieu d’ouverture de la succession
PREMIER PARTIE - LA DEVOLUTION de la SUCCESSION
TITRE I - Les conditions requises pour succéder
Section 1 - La capacité
Section 2 - L’indignité
Section 3 - La vocation successorale du conjoint survivant
TITRE II - La détermination des héritiers - La succession ab intestat
Section 2 - L’indignité
Section 3 - La vocation successorale du conjoint survivant
TITRE II - La détermination des héritiers - La succession ab intestat
Sous titre I - Les règles ordinaires de détermination des héritiers.
Chapitre 1 - Les droits successoraux des héritiers ayant avec le de cujus un lien de parenté.
Section 1 - Les principes directeurs de la dévolution successorale
§ 1 - La classification des successibles en ordres et par degré.
A - L'ordre
Section 1 - Les principes directeurs de la dévolution successorale
§ 1 - La classification des successibles en ordres et par degré.
A - L'ordre
B – Les degrés
§ 2 La représentation successorale
§ 3 - La fente
§ 2 La représentation successorale
§ 3 - La fente
Section 2 - L’application des principes : Le dévolution successorale aux héritiers ayant avec le de cujus un lien de parenté (abs de conjoint surivant)
Chapitre 2 - Les droits successoraux du conjoint survivant
Section 1 - Les droits successoraux du conjoint survivant en pleine propriété
§ 1 - Vocation à la totalité en pleine propriété
Section 1 - Les droits successoraux du conjoint survivant en pleine propriété
§ 1 - Vocation à la totalité en pleine propriété
§ 2 - Vocation au 3/4 en plein propriété
§ 2 - Vocation à la moitié en pleine propriété
§ 3 - Vocation au quart en pleine propriété de la succession
Section 2 - Les droits successoraux du conjoint survivant en usufruit
Section 3 - Les mesures relatives au logement
Section 4 - Droits de retour (absence de postérité)
§ 2 - Vocation à la moitié en pleine propriété
§ 3 - Vocation au quart en pleine propriété de la succession
Section 2 - Les droits successoraux du conjoint survivant en usufruit
Section 3 - Les mesures relatives au logement
Section 4 - Droits de retour (absence de postérité)
Section 5 - le conjoint survivant réservataire subsidiaire
Chapitre 3 - Les droits de l’Etat
Sous Titre II - Les dérogations aux règles ordinaires
Chapitre 1 - La suppression de la discrimination envers les enfants naturels et adultérins
Chapitre 2 - Les successions anomales
Chapitre 1 - La suppression de la discrimination envers les enfants naturels et adultérins
Chapitre 2 - Les successions anomales
Sous titre III– Le règlement d’une succession : La preuve de la qualité d'héritier - La dévolution succesorale - L'acte de notoriété
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DEUXIEME PARTIE - La transmission de la succession
TITRE I - Le mode de la transmission de la succession
Chapitre 1 - La saisine
Chapitre 2 - L’envoi en possession et la délivrance de legs
§ 1 L’envoi en possession
§2 La délivrance du ou des legs
Chapitre 3 - La pétition d’hérédité
TITRE II - L’acceptation de la succession
Chapitre 1 - Etude générale du droit d’option des héritiers et des légataires (article 768 à 808)
§ 1 - Titulaires de l’option
§ 2 - L’indivisibilité de l’option
§ 3 Le délai pour opter
§ 4 - La prescription du droit d’option
§ 5 - L’action oblique ou paulienne des créanciers personnels de l’héritier
Chapitre 2 - Etude particulière du droit d’option
Section 1 - L’acceptation pure et simple
§ 1 Les formes de l’acceptation
§ 2 Le passif successoral
Section 2 - L’acceptation à concurrence de l’actif net
§ 1 Les conditions de l’acceptation à concurrence de l’actif net
§ 2 Les effets
§ 3 La révocation
Section 3 - La renonciation (art. 804)
§ 1 - La forme de la renonciation
§ 2 - Les effets de la renonciation (art. 805)
§ 3 - La rétractation de la renonciation
Chapitre 4 - Le recel successoral
§ 1 - La dissimulation de biens successoraux
§ 2 - La dissimulation d’héritiers
TITRE III L’administration de la succession
Chapitre 1 - L’exécuteur testamentaire
Chapitre 2 – Les mandats
Section 1 - Le mandat à effet à effet posthume
Section 2 - Le mandat conventionnel
Section 3 - Le mandat judiciaire
Chapitre 3 – L’indivision successorale
TROISIEME PARTIE - La liquidation de la succession et le partage
QUATRIEME PARTIE - Les libéralités entre vifs et à cause de mort
TITRE I - Le mode de la transmission de la succession
Chapitre 1 - La saisine
Chapitre 2 - L’envoi en possession et la délivrance de legs
§ 1 L’envoi en possession
§2 La délivrance du ou des legs
Chapitre 3 - La pétition d’hérédité
TITRE II - L’acceptation de la succession
Chapitre 1 - Etude générale du droit d’option des héritiers et des légataires (article 768 à 808)
§ 1 - Titulaires de l’option
§ 2 - L’indivisibilité de l’option
§ 3 Le délai pour opter
§ 4 - La prescription du droit d’option
§ 5 - L’action oblique ou paulienne des créanciers personnels de l’héritier
Chapitre 2 - Etude particulière du droit d’option
Section 1 - L’acceptation pure et simple
§ 1 Les formes de l’acceptation
§ 2 Le passif successoral
Section 2 - L’acceptation à concurrence de l’actif net
§ 1 Les conditions de l’acceptation à concurrence de l’actif net
§ 2 Les effets
§ 3 La révocation
Section 3 - La renonciation (art. 804)
§ 1 - La forme de la renonciation
§ 2 - Les effets de la renonciation (art. 805)
§ 3 - La rétractation de la renonciation
Chapitre 4 - Le recel successoral
§ 1 - La dissimulation de biens successoraux
§ 2 - La dissimulation d’héritiers
TITRE III L’administration de la succession
Chapitre 1 - L’exécuteur testamentaire
Chapitre 2 – Les mandats
Section 1 - Le mandat à effet à effet posthume
Section 2 - Le mandat conventionnel
Section 3 - Le mandat judiciaire
Chapitre 3 – L’indivision successorale
TROISIEME PARTIE - La liquidation de la succession et le partage
QUATRIEME PARTIE - Les libéralités entre vifs et à cause de mort
